Mentions et statut démo.

Statut de ce site

Le présent site colconnect.fr (hors espace applicatif /app/) est un site de démonstration, à usage non commercial. Il présente un concept produit destiné aux collectivités territoriales.

Aucune entité juridique n’est encore constituée pour ce projet. En conséquence, ce site ne publie aucun numéro SIRET, SIREN, TVA intracommunautaire, RCS ni capital social — ces mentions seront ajoutées lorsqu’une structure sera régulièrement immatriculée.

Absence d’offre commerciale

Ce site ne constitue pas une offre de vente, un devis, ni un contrat. Aucune commande ni vente n’est conclue via ces pages. Les formulations « demander une démonstration » ou « préparer une lecture » désignent uniquement une prise de contact informative.

Contact

Pour toute question relative à cette démonstration :

• formulaire de contact (transmet votre demande à un serveur ColConnect ; voir la politique de confidentialité) ;
• contact@colconnect.fr ;
• contact@newresilience.fr.

Hébergement et publication

Le site est publié sur l’infrastructure du projet ColConnect. Les détails techniques d’hébergement pourront être précisés lorsque l’éditeur sera constitué.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et éléments de marque présentés ici sont fournis à titre illustratif dans le cadre de la démonstration. Toute réutilisation hors consultation personnelle nécessite un accord préalable.

Page mise à jour pour refléter le statut démo — sans inventaire d’immatriculation fictive.